CSAL

Toutes les informations sur les CSAL (qui ont remplacé les CTL) de la DRFIP Nord

Articles

Compte rendu CSAL du 25 janvier 2024

En pièces jointes, vous trouverez le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 25 janvier dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) - (...)

Compte rendu du CSAL du 21 septembre 2023

En pièce-jointe la déclaration liminaire et le compte rendu du CSAL du 21 septembre 2023 dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) Approbation (...)

Compte rendu du CSAL des 29 et 30 juin 2023

En pièce-jointe le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 16 mai 2023 dont l’ordre du jour était le suivant : 1 - Elections des (...)

Compte rendu du CSAL du 16 mai 2023

En pièce-jointe le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 16 mai 2023 dont l’ordre du jour était le suivant : 1 - Approbation des PV (...)

Compte rendu du CSAL du 17 avril

Bonjour, En pièce-jointe la déclaration liminaire et le compte rendu du CSAL du 17 avril dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) NRP : (...)

Compte rendu du CSAL des 27 et 28 février 2023

En pièce-jointe, le compte-rendu du dernier CSAL dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) - Approbation des PV reliquataires du CTL 2°) (...)