Compte rendu CSAL du 25 janvier 2024
En pièces jointes, vous trouverez le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 25 janvier dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) - (...)
Toutes les informations sur les CSAL (qui ont remplacé les CTL) de la DRFIP Nord
En pièces jointes, vous trouverez le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 25 janvier dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) - (...)
En pièce-jointe la déclaration liminaire et le compte rendu du CSAL du 21 septembre 2023 dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) Approbation (...)
En pièce-jointe le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 16 mai 2023 dont l’ordre du jour était le suivant : 1 - Elections des (...)
En pièce-jointe le compte rendu et la déclaration liminaire du CSAL du 16 mai 2023 dont l’ordre du jour était le suivant : 1 - Approbation des PV (...)
Bonjour, En pièce-jointe la déclaration liminaire et le compte rendu du CSAL du 17 avril dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) NRP : (...)
En pièce-jointe, le compte-rendu du dernier CSAL dont l’ordre du jour était le suivant : 1°) - Approbation des PV reliquataires du CTL 2°) (...)