Ordre du jour Comité Technique Local DRFIP Nord 20 novembre2015

Le prochain Comité Technique Local de la DRFIP Nord doit se tenir le vendredi 20 novembre :
A l’ordre du jour :

  • Ponts naturels 2016 (avis).
  • IFU unique SIE Lille Nord (avis).
  • IFU unique SIE Dunkerque (avis).
  • Compétence territoriale des PCRP (information).
  • Bilan de la campagne IR 2015

Dans le cadre des documents préparatoires, les ponts obligatoires envisagés pour 2016 seraient les journées suivantes :

  • vendredi 6 mai 2016
  • vendredi 15 juillet 2016
  • lundi 31 octobre 2016